Pour la première fois de son histoire le groupe Atos a vu l'ensemble de ses branches françaises sur l'ensemble des sites se mobiliser dans une grève et des manifestations. Environ 4000 salariés (la Direction reconnaît 2238 grévistes) ont manifesté partout en France.

Le Syntec Informatique vient de publier son Livre Vert sur le télétravail. Ce petit livre (32 pages) apporte des données chiffrées, des cas concrets et quelques calculs bien réalisés. Ces calculs ont le mérite de bien démontrer les avantages écologiques du télétravail.
Quelques exemples de ces avantages :

• 1 million d'heures de travail sont perdues chaque jour dans les embouteillages.
• La RATP indique qu'une baisse en Ile-de-France de 3% des déplacements seulement pourrait améliorer significativement les transports.
• Toujours en Ile-de-France, si 5% des 4 000 000 de travailleurs du tertiaire, soit 200 000 personnes étaient des télétravailleurs, il n'y aurait plus d'embouteillages ni de problèmes liés aux transports en commun.

Le livre souligne aussi l'énorme potentiel d'économie de CO2 à réaliser grâce au télétravail. Selon l'étude SMART 2020 publiée en 2008, ce potentiel serait de 11,7 millions de tonnes pour la France. Ce chiffre veut aussi dire que pour parvenir à la même économie, il faudrait retirer 4 875 000 voitures de la circulation.

Ce livre vert aborde les autres aspects du télétravail, comme les aspects techniques, les conseils de mise en oeuvre. Il aborde également la notion de télécentres, l'apport du télétravail aux accidentés de la vie, la téléformation, etc.

Depuis sa création, le Specis est favorable à la mise en place de télétravail lorsque cela est possible et lorsque les salariés concernés sont volontaires. Enfin les choses bougent et les SSII commencent à négocier des accords sur le télétravail. Nous ne pouvons que nous en féliciter.

La clause de l'article 61 de la convention collective nationale du personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils, dite SYNTEC ne constitue pas une clause de mobilité licite directement applicable au salarié en l'absence de clause contractuelle de mobilité. La Cour de cassation rappelle en effet qu'une clause de mobilité doit définir de façon précise sa zone géographique d'application. Or la clause figurant dans la convention SYNTEC du 1er janvier 1988 se borne à énoncer que toute modification du lieu de travail comprenant un changement de résidence fixe qui n'est pas accepté par le salarié est considérée, à défaut de compromis, comme un licenciement et réglée comme tel. La Cour considère qu'une telle clause ne constitue pas une clause de mobilité licite directement applicable au salarié en l'absence de clause contractuelle de mobilité. En l'espèce, la cour confirme la décision rendue par les magistrats de la Cour d'appel de Toulouse qui, ayant constaté que le contrat de travail du salarié ne contenait pas de clause de mobilité, ont décidé que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse.

Connaissant un succès croissant, cette forme de rupture des contrats de travail est devenue la règles chez les SSI de toutes tailles et vise à remplacer les PSE et les licenciements économiques surtout pour les salariés ayant atteint un certain âge .

Le ministère de travail enregistre une très forte croissance de demande de cette forme de rupture qui a été faite à l’origine pour faciliter au patronat les séparations à l’amiable tout en officialisant les départ négocié déguisé en licenciement pour cause réelles et sérieuses.